Dominique Jacques


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Petro
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: JACQUES Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Dominique JACQUES
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000030423875(source JORF)
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jacques, née Pétro (Dominique, Laurence)
conseillère honoraire à la Cour de cassation ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Jacques (Dominique)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Dominique JACQUES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027889596(source JORF)
admission
25 Août 201325/08/2013
De: Jacques, Dominique
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229491S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Dominique JACQUES
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A(source BOMJ)
nomination
26 Avril 201026/04/2010
De: Dominique Jacques
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
à la commission régionale d'inscription et à la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000276367(source JORF)
nomination
06 Mai 200706/05/2007
De: Dominique Jacques
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Jean-Louis Bergez
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000258366(source JORF)
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jacques (Dominique, Gérard, François)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Jacques (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
au titre del'article 32 du décret n° 2001-682 du
30 juillet 2001
relatif au cadre d'emplois des capitaines, commandants, lieutenants-colonels et colonels de sapeurs-pompiers,
admis au concours organisé en 2002
Brocard Patrick)
Groupe:
Sapeurs-pompiers
concours
JORFTEXT000000778956(source JORF)
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jacques (Dominique), épouse Jouvenot
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section
Sociologie, démographie
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000573625(source JORF)
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Jacques (Dominique, Gérard, François)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
De Bernard
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Jacques (Dominique)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et de septembre 1993
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
Centre Paris-V
JORFTEXT000000547930(source JORF)
diplome
29 Avril 199429/04/1994
De: Jacques (Dominique, Gérard, François)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Jacques (Dominique)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.